www.sorcy.fr

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 9 novembre 2011 à 20h30 (qui remplace celui du 3 novembre 2011 faute de quorum)

Ordre du jour

• Projet Ecole
  Intervention de Monsieur HENRY de FLUID'CONCEPT pour choix du type de chauffage et pour dépôt de demande de subvention (Région, GIP, EDF)
• Délibérations

1. Choix du type de chauffage projet école
2. Convention Centre de Gestion pour aide au recrutement
3. Taxe d'améngement : fixation des taux
4. Eclairage Public "La Palle" choix de l'entreprise
5. Accueil de loisir, petites vacances : modification tarifs
6. ONF : Programme de coupes
7. Lotissement "La Louvière" : Avenant au contrat maîtrise d'oeuvre
8. Travaux de renouvellement des réseaux AEP et extension : autorisation de demande de subvention Agence de l'Eau et Conseil Général
9. Avancement de grade
10. Devis Actemium : télégestion

• Informations diverses

1. Bilan Accueil de loisir Petites Vacances
2. Repas personnes agées
3. Réunion de chantier "Effacement de réseaux"
4. Plantations "La Louvière"
5. Ralentisseurs
6. Autres si nécessaires

Nous vous rappelons que les conseils municipaux sont ouverts au public. N'hésitez pas à venir assister à ces séances où des décissions concernant votre commune sont prises.

Etaient présents :

Tous les conseillers sauf  Daniel Thonin qui avait  donné son pouvoir à A. ANTONELLI Public présent : A. Gaucher (Est républicain) – et 2 autres habitants du village

 Mme le maire débute la séance de conseil en redonnant lecture  les délibérations prises  lors du conseil du jeudi  22 septembre plusieurs erreurs apparaissent dans la rédaction, le cahier  des délibérations n’est  pas  signé par les conseillers municipaux.

•  DELIBERATIONS

 Choix d’entreprise pour extension réseau rue de la gare

Arnaud Antonelli demande à Mme le maire pourquoi ces questions ne sont pas traitées  en Commission de travaux, (qui ne s’est pratiquement pas  réunie cette année) il  y a 2 devis différents qui mériteraient d’être examinés attentivement. En effet seul les totaux des 2 devis nous sont présentés, nous n’avons pas de détail, AA demande un complément d’information pour voter.

Vote :    OUI         9                                NON       -                                  BLANC   5 

Le conseil municiapl débute à 20h30

Marie-Claude Betrand a le pouvoir de Daniel Thonin, Michèle Poussing celui de Marie-Angèline Thieblemont.

Michel Mengardi, après une nouvelle provocation de l'équipe majoritaire, donnera son pouvoir à Arnaud Antonelli avant de quitter la séance.

• DELIBERATIONS
  
  
  1. Modifications statutaires de la CODECOM
     La Codecom veut se doter de nouvelles compétences. Pour ce faire des modifications du status de la Codecom doivent être votés par les conseils municipaux des 27 communes.
     Madame le Maire demande si nous votons point par point ces modifications. Par 12 voix contre 2 il est décider de voter pour chaque modifications.
     
     Pour le groupe de compétences "Aménagement de l'espace" la Codecom se propose de s'occuper du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
     Pour 10 - Contre 2 - Absentions 2
     
     Pour le groupe de compétences "Vie Sociale"
     

     Prise en charge des Maisons d'assistant(e)s maternel(le)s (MAM)
     Pour 11 - Contre 2 - Abstention 1
     
     Dispositifs d'animations pour la jeunesse
     Pour 11 - Contre 1 - Abstention 2
     
     Accueil périscolaire
     Pour 8 - Contre 6 - Abstention 0
     
     Restauration scolaire
     Pour 6 - Contre 6 - Abstentions 2
     
     Déplacement piscine et gymnase + sorties pédagogiques
     Pour 10 - Contre 4 - Abstention 0
     
     Atelier d'initiation et de pergectionnement aux Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
     Pour 13 - Contre 0 - Abstention 1
     
     CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance)
     Pour 12 - Contre 1 - Abstention 1
     

     Arnaud Antonelli demande pourquoi poursuivre le projet de nouvelle école alors que la Codecom prend de nouvelles compétences liées à l'éducation et finira logiquement par prendre la compétence école ? Par ailleurs si cette compétence revenait à la Codecom et qu'une nouvelle école soit nécessaire, il reviendrait alors à la Codecom de financer cette école et le coût en serait supporté par l'ensemble des habitants du territoires et non uniquement par ceux de Sorcy Saint Martin.
     La réponse reste toujour la même : Nous sommes majoritaires, j'ai été élue pour mon projet d'école, je ferai mon école.

Le conseil municipal initialement prévu le 12 septembre a été reprogrammé le jeudi 22 septembre 2011 à 20h30.

L'ordre du jour reste inchangé.

Nous vous rappelons que les conseils municipaux sont ouverts au public. N'hésitez pas à venir assister à ces séances où des décissions concernant votre commune sont prises.

En raison de l'absence d'un conseiller municipal de l'équipe majoritaire, nous avons décidé de ne pas participer au conseil municipal du 12 septembre.
Le quorum (8 personnes présentes) n'étant pas atteint, le conseil municipal devra être reprogrammé.
Notre équipe a décidé de procèder de cette manière à chaque fois qu'un des conseillers de l'équipe majoritaire sera absent.
Madame Le Maire ayant plusieurs fois affirmé "qu'elle n'avait pas besoin de nous qu'elle faisait ce qu'elle voulait" nous lui montrons qu'en l'absence de membres de son équipe, nous servons au moins à assurer le quorum.

Bonjour,

 Avec toutes les pancartes qui fleurissent sur notre territoire, nous constatons que notre équipe n'est pas la seule a se poser des questions sur la faisabilité de la nouvelle école.

Etant donné qu'il n'y aura  ni référendum, ni réunion publique ( la majorité s'y oppose malgrés nos demandes), les habitants n'ont que ce moyen pour s'exprimer.

 Si vos pancartes disparaissent rapidement c'est qu'elles dérangent au même titre que les questions que nous posons au conseil ,auxquelles on nous répond:" je fais ce que je veux,je suis majoritaire".

 En effet trop de questions restent sans réponses, les arguments donnés ne suffisent pas. La conjoncture actuelle et la politique du moment ne nous font pas mentir. Nous encourageons donc les gens qui se posent des questions ,à interpeller les élus, à venir assister aux conseils municipaux ou même a dialoguer par ce site qui vous est dédié.

Pour finir je dirai que la pose de pancartes n'est pas la bonne solution mais lorsqu'on n'a pas de vrais débats sur un projet si important, nous pouvons comprendre que cette extrémité soit atteinte.

Franck Martin

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 12 septembre 2011 à 20h30

Délibérations

1. Modifications statutaires de la CODECOM
2. Accueil Périscolaire et de loisirs (mercredis + petites vacances
   - Renouvellement des contrats des animatrices
   - Modification de la durée hebdomadaire
   - Création d'un poste d'animatrice
3. Projet école : convention pour fouilles archéologiques
4. Taxe communale d'Electricité
5. Vente de peupliers
6. Bail location logement école

Informations diverses

1. Point sur la rentrée scolaire
2. Lotissement de la Louvière travaux de voirie et attribution logement OPH
3. Effacement de réseaux

Et autres si nécessaires

Nous vous rappelons que les conseils municipaux sont ouverts au public. N'hésitez pas à venir assister à ces séances où des décissions concernant votre commune sont prises.

• Délibérations
  
  1. Plan de financement
  2. Modulation de la tarification de l'accueil périscolaire
     Pour pouvoir continuer à toucher des aides de la CAF, cette dernière nous demande de mettre en place une modulation des tarifs.
     Acceptons nous de mettre en place une modulation des tarifs ?
     9 Pour, 2 Abstentions
     
     Mme le Maire présente les propositions de la commission Vie Scolaire concernant cette modulation. Acceptons nous la proposition de la commission ?
     12 Pour, 1 Abstention
  3. Nouvelle procédure relative aux poursuites du secteur public local.
     Mme le Maire nous présente les nouvelles procédures mise en place par les services fiscaux pour retrouver les personnes n'ayant pas acquittées leur factures (eaux, assainissement, ...). Acceptons nous ces nouvelles méthodes ?
     9 Pour, 3 Contre, 1 Abstention

Le conseil débute à 20h30. Daniel THONIN a donné son pouvoir à Arnaud ANTONELLI et Marie-Claude BERTRAND le sien à Robert DELOGE.

• Elections Sénatoriales
  
  Il est organisé des élections au sein du conseil municipal pour désigner 3 titulaires et 3 suppléants chargés de voter aux élections sénatoriales à venir.
  Marcel Masson, Michèle Poussing et Didier Odinot sont élus au premier tour en qualité de titulaires avec 8 voix.
  Sont élus au second tour en qualité de suppléants Robert DELOGE (10 voix) Jean-Jacques GUETTIER (8 voix). Guy JANNOT et Arnaud ANTONELLI obtiennent 7 voix, Guy JANNOT est élu au bénéfice de la différence d'age.

Le conseil débute à 20h30 par la présentation de Mr TROUCHE (IRH) concernant l'étude sur les sulfures responsables des mauvaises odeurs de la station d'épuration.
D'après l'étude 3 postes de captation sur 5 posent problèmes sur la commune. Il s'agit de petits postes en amont de la station. Ces postes sont surdimensionnés et comme ils ne traitent pas assez de volumes, les eaux usées stagnent trop longtemps (45h par exemple pour le poste des ouillons). Il semble aussi que certains résiduels d'anciennes fosses septiques puissent expliquer ces problèmes.
En théorie, il faudrait que les effluves arrivent en 24h à la station d'épuration. L'étude montre également que ces problèmes ont toujours existés mais avant les eaux usées arrivaient en sous-terrain à la station (et les odeurs n'étaient pas remarquées).